Veuillez remarquer: Chaque nouvelle soumission de programme ci-dessous contient la demande complète soumise par un établissement d'enseignement postsecondaire, à l'exception des renseignements confidentiels/ exclusifs et des CV des professeurs. Chaque demande de renouvellement de consentement contient une lettre de l'établissement adressée au ministre, un résumé du programme et le programme des cours. Veuillez consulter la page « Soumissions antérieurs » pour accéder à la soumission complète de tout renouvellement de programme mentionné ci-dessous. Pour obtenir les demandes complètes des programmes menant à un grade qui ont été archivées, veuillez communiquer avec la Direction de la CEQEP.

De plus, les demandes pour lesquelles le Conseil a émis une recommandation il y a plus de deux ans, mais pour lesquelles le ministre n'a pas encore pris de décision, ne sont plus affichées ici. Elles seront plutôt transférées à la page “Soumissions antérieures.”